minibus
Présentation de la marque minibus
Déposée le 16 octobre 2007 par SANDRINE DE LA SIMONE (BL2-4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « minibus »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minibus est expirée depuis le 16 octobre 2017.
SANDRINE DE LA SIMONE (BL2-4 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47